Xavier Constensoux - JORFSearch

Xavier Constensoux

De:	CONSTENSOUX (Xavier)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

date_debut="2026-02-18"
conseil_administration

JORFTEXT000053484441 (source JORF)

nomination

15 Février 2026 15/02/2026

De:	CONSTENSOUX (Xavier)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

date_debut="2022-02-18"
conseil_administration

JORFTEXT000045245663 (source JORF)

nomination

27 Février 2022 27/02/2022

De:	CONSTENSOUX (Xavier)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1° représentants des assurés sociaux Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement -Confédération générale des cadres (CFE-CGC) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

conseil_administration

JORFTEXT000036625387 (source JORF)

nomination

21 Février 2018 21/02/2018

De:	Constensoux (Xavier)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentants des assurés sociaux et sur désignation De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

conseil_administration

JORFTEXT000024710591 (source JORF)

nomination

25 Octobre 2011 25/10/2011

De:	Constensoux (Xavier)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentants des assurés sociaux et sur désignation de 5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC) Titulaires
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

conseil_administration

JORFTEXT000000788596 (source JORF)

nomination

19 Octobre 2006 19/10/2006

De:	Constensoux (Xavier, Marco, Jean-Pierre, Marie)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE II. - ASPIRANTS Corps des commissaires de l'armée de terre Au grade de commissaire sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve Fraction de contingent 1995/02
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1995-12-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000740319 (source JORF)

nomination

10 Février 1996 10/02/1996